N 11 T 2013/17 Divers travaux hors budget de maintenance, 2013 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2013/17
Titre:Divers travaux hors budget de maintenance
Dates:2013
Période de création:2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835017
 

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