N 11 T 2013/4 Procès-verbaux Nos 1 à 8 des séances de la Commission technique en 2013, 2013.02.22-2013.12.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 11 T 2013/4
Titre:Procès-verbaux Nos 1 à 8 des séances de la Commission technique en 2013
Dates:2013 février 22 - décembre 13
Période de création:22/02/2013 - 13/12/2013
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Secteur du château: GEN.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable 50 ans après la clôture de chaque dossier; auparavant, autorisation nécessaire de la Fondation du château de Chillon.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  VAUD. COMMISSION TECHNIQUE POUR LA RESTAURATION DU CHATEAU DE CHILLON (Personnes\V)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=835004
 

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