PP 1034/96 Actes, 1785-1840 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1034/96
Titre:Actes
Dates:1785-1840
Période de création:1785 - 1840
Niveau:Dossier
Importance matérielle:49 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Nombreux acquis, partages, obligations, cédules, lettres de rente, assignaux, contrats de mariage, testaments, brevets et passeports en relation ou appartenant à Siméon Olivier et ses frères Christophe et Frédéric.
1784:
- Reçu concernant un payement.
1785:
- Brevet au nom de Siméon Olivier
- Documents annexe au brevet ci-dessus.
1794:
- Testament de Sara Burnaz.
- Lettre de reçu pour le remboursement d'une dette.
1796:
- Lettre de rente citant Siméon Olivier, Christophe Olivier et Frédéric Olivier.
1798:
- Double de cession, citant Siméon Olivier et ses frères Christophe Olivier et Frédéric Olivier.
1799:
- Reçu du "Canton du Léman" pour le payement de l'impôt sur les bois.
- Passeport de la République Helvétique au nom de Siméon Olivier
1803:
- Acquis pour un bois de sapin, citant Siméon Olivier, ses frères Christophe Olivier et Frédéric Olivier ainsi que Henri Carrard.
1805:
- Obligation citant la commune de Saint-Cierges et Siméon Olivier.
- Contrat de mariage en deux exemplaires entre Jean Frédéric Olivier, fils de Samuel Olivier et Jeanne-Françoise Bovay, fille de Jean-Daniel Bovay.
1808:
- Acquis pour un terrain, citant Siméon Olivier, Christophe Olivier et la commune de Saint-Cierges.
1814:
- Assignat citant Françoise-Margueritte Olivier et Frédéric Olivier.
1815:
- Cédule entre Bernard Cand et son beau-frère Christophe Olivier.
1819:
- Obligation citant Jacob Saltzmann et Frédéric Olivier.
1820:
- Acte de défaut obtenu entre la commune de Saint-Cierges et Jean-Samuel Freymond.
- Document traitant d'un prêt.
1821:
- Obligation citant Frédéric Olivier.
- Caution.
1822:
- Cédule citant les frères Olivier.
1823:
- Lettre de demande de payement de l'hôpital d'Yverdon à Christophe Olivier et Frédéric Olivier.
1825:
- Obligation citant Madame NN. Braillard et Frédéric Olivier.
1827:
- Contenant et évaluation des fonds de Siméon Olivier.
1835:
- Extrait des Partages des 3 frères Olivier.
- Partage entre Siméon Olivier, Jean Siméon fils de Christophe Olivier et Frédéric Olivier.
1840:
- Etat de service de Siméon Olivier.
Documents non-datés:
- Condition de vente de bien citant Jeanne-Françoise Bovay, veuve de Frédéric Olivier.
- Divers actes.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  acte authentique (Matières\A)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=834830
 

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