N 14 D 2/11/9/1/2 Actes administratifs, 1892-1904 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 2/11/9/1/2
Cotes anciennes:EnCg/103-27c-bte 8b
Titre:Actes administratifs
Dates:1892-1904
Période de création:1892 - 1904
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu: 3 actes d'état-civil ou certificats:
- Acte d'origine pour une personne non mariée, délivré à Oscar Ogay, le 9 avril 1892 par la municipalité de Lovatens.
- Acte de mœurs pour l'admission à l'Ecole Normale, délivré le 9 avril 1892 par la municipalité de Lovatens.
- Extrait du registre des mariages délivré à Oscar Ogay le 28 mai 1904 par l'état civil de la république et canton de Neuchâtel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans. Auparavant, autorisation écrite nécessaire.
Langue:Français

Zone des notes

Notes:Don de Mme Françoise Gaetzi-Ogay (2012). Notices 19896 (extrait registre mariage), 19897 (acte d'origine) et 19898 (acte de moeurs) inventaires FVPS Yverdon et Casernes.pdf.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=833005
 

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