N 14 D 9/2/2/6/7 "Dispositions légales. Service de l'enseignement primaire", 1986-1994 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 14 D 9/2/2/6/7
Cotes anciennes:AcVd/103-6e
Titre:"Dispositions légales. Service de l'enseignement primaire"
Dates:1986-1988, 1990-1994
Période de création:1986 - 1994
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:3 classeurs dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Petit classeur officiel du DIPC (diffusé par l'OFES) contenant différentes éditions de fiches d'instructions et d'informations du Service de l'enseignement primaire:
- Edition 1986 (OFES 60224. 00) à laquelle ont été ajoutés un index alphabétique de 1989 avec renvois aux lois et règlements concernées et l'édition 1991 des instructions concernant le travail à mi-temps;
- Complément 1987 constitué de l'édition de base 1986 (épuisée) et du complément de 1987 (OFES 60356. 00);
- Complément 1990: nouvel index alphabétique; informations relatives aux classes de développement, aux classes à effectif réduit, aux conseillers pédagogiques (liste), à la logopédie et la psychomotricité, nouvelle liste de sigles;
- Complément 1991 avec informations sur les camps, les conseillers pédagogiques (nouvelle liste), le travail à mi-temps et le travail à temps partiel;
- Complément 1992 (OFES 62162): nouvel index alphabétique, liste de conseillers pédagogiques mise à jour, informations sur ACM et ACT;
- Edition 1993: nouvelle liste des conseillers pédagogiques et information sur l'inscription des enfants étrangers.
- Edition 1994 comprenant nouvelle liste des conseillers pédagogiques, instructions concernant le travail à mi-temps, liste des sigles (remplace celle de l'édition 1990).

Un seul règlement figure dans le classeur mais il ne concerne pas l'enseignement primaire: règlement du 9 septembre 1988 modifiant celui du 18 décembre 1985 pour l'enseignement secondaire supérieur (fiche RSV 4. 3).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
Format larg. x H (cm):19 x 22

Zone des notes

Notes:Notice 444 inventaire FVPS Casernes.pdf.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=813560
 

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