PP 637 V/18/1/052 Litige et comptes des frais occasionnés par le procès contre Jean-François Caillet de Maracon., 1721.06.28-1721.12.04 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 637 V/18/1/052
Titre:Litige et comptes des frais occasionnés par le procès contre Jean-François Caillet de Maracon.
Dates:1721.06.28-1721.12.04
Période de création:28/06/1721 - 04/12/1721
Niveau:Pièce
Importance matérielle:8 pièce(s) physique(s).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la déposante (voir "Description au niveau du fonds").
Conditions de reproduction:Sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):8 pages utiles
 

Descripteurs

Entrées:  [comptes] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  litige (Matières\L)
  CAILLET (JEAN-FRANCOIS) (Personnes\C)
  CAILLET (FAMILLE, ORIGINAIRE DE MARACON ET TREY) (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=79270
 

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