PP 637 S/19/3/030 Procès entre les directeurs de l'hôpital général Pierre-Louis Pillet, Charles et Louis Munery, feu François Chevallier, demandeurs, et François de Blonay, gentilhomme de la Chambre du roi, défenseur, pour un droit de passage. Sentance. Inventaire des pièces. Notes de frais de l'a

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 637 S/19/3/030
Cotes anciennes:François de Blonay (S/19/03/François)
Titre:Procès entre les directeurs de l'hôpital général Pierre-Louis Pillet, Charles et Louis Munery, feu François Chevallier, demandeurs, et François de Blonay, gentilhomme de la Chambre du roi, défenseur, pour un droit de passage. Sentance. Inventaire des pièces. Notes de frais de l'avocat de François de Blonay. Récapitulatif.
Dates:1776-1782
Période de création:26/06/1776 - 16/03/1782
Niveau:Pièce
Importance matérielle:10 pièce(s) physique(s).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Sur autorisation écrite de la déposante (voir "Description au niveau du fonds").
Conditions de reproduction:Sur autorisation écrite de la déposante.
Langue:Français
Support:Papier
Format larg. x H (cm):192 pages utiles
 

Descripteurs

Entrées:  [procès] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Chambéry (France) (Lieux\C)
  BLONAY (FRANCOIS DE, ALLIE DE VIRIEU, 1712-1780) (Personnes\B)
  CHEVALLIER (FRANCOIS, A CHAMBERY) (Personnes\C)
  HOPITAL DE CHAMBERY (Personnes\H)
  MUNERY (CHARLES) (Personnes\M)
  MUNERY (LOUIS) (Personnes\M)
  PILLET (PIERRE-LOUIS, DIRECTEUR DE L'HOPITAL PIERRE-LOUIS PILLET) (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=78206
 

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