Ff 567 Extraits, 1629 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Ff 567
Cotes anciennes:---
Titre:Extraits
Dates:1629
Période de création:1629
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe: folios 1-10v

Zone du contexte

Historique archivistique:Arrivé aux Archives cantonales vaudoises de la commune de Dommartin le 24 novembre 1987

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: LL.EE. de Berne
- A cause de: Le château d'Echallens
- Par: Les communautés de Sugnens et Dommartin, relativement à leurs droits d'usage respectifs dans les bois du Jorat
- Rière: Dommartin, Sugnens
- Commissaire: René De Fleuré, bourgeois de Fribourg, notaire
- Remarque: Se rapproche de Ff 507

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Folios effectifs: 9,5 folios . Pages blanches: 4v. Folios manquants: ---. Erreurs folios: ---.

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:Ff 507
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=780268
 

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