Fg 190 Quernet de la seigneurie de Pampigny, 1792 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:Fg 190
Cotes anciennes:IB Morges, layette 165 [absente en 1984]
Titre:Quernet de la seigneurie de Pampigny
Dates:1792
Période de création:1792
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre dans 1 enveloppe:
- Pages A: A0-A106
- Pages B: B0-B64

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Pour: LL.EE. de Berne et divers seigneurs dont noble Henri de Mestral
- A cause de: Leurs fiefs dont:
-- 1. 1792. - Quernet de la terre et seigneurie de Pampigny prêté en faveur de LL.EE. de Berne par noble Henri de Métral, seigneur de Pampigny. Signé F[rédéric] Nillion, commissaire, pp. A0-A70
-- 2. 1668, novembre 14. - Traduction d'un arrêt souverain concernant le gibet de la seigneurie de Pampigny. Signé F[rédéric] Nillion, commissaire, pp. A71-A72
-- 3. 1770, mai 29. - Teneur d'un extrait de l'échange entre LL.EE. de Berne et noble Isaac de Mestral, seigneur d'Aruffens, Vullierens et autres lieux. Signé F[rédéric] Nillion, commissaire, pp. A73-A81
-- 4. 1734, septembre 3. - Echange entre LL.EE. de Berne et la noble dame de Pampigny (Louise-Andréane de Vulliermin, veuve de noble Albert de Mestral), rière Saint-Livres. Acte signé Perdonnet mais copie signée F[rédéric] Nillion, commissaire, pp. A82-A89
-- 5. 1698, septembre 5. - Transaction entre LL.EE. de Berne et le noble seigneur de Pampigny concernant la dîme. Acte signé Steck et copie signée F[rédéric] Nillion, commissaire, pp. A90-A98
-- 6. 1783, mars 8. - Transaction entre le noble seigneur de Pampigny et la commune dudit lieu. Acte signé Jean-François Crud, notaire, copie signée F[rédéric] Nillion, commissaire, pp. A99-A106
-- 7. 1794, septembre 19. - Quernet de la baronnie de Blonay par noble Rodolphe de Graffenried, du 19 septembre 1794. Acte signé Jean-Louis Du Fresne. 1 cahier paginé B0-B64
- Par: Divers particuliers
- Rière: Pampigny, Saint-Livres
- Commissaires: Divers, mais copies de Frédéric-Henri Nillion, notaire
- Remarques:
-- Les folios 1-20 étaient cotés précédemment Fg 191
-- Ne renvoie à aucun plan visuel

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre. Consultable seulement sur copie (numérique).
Langue:Français
Caractéristiques matérielles:Pages effectives: A: 107 pages / B: 49 pages. Pages blanches: A: --- / B: ---. Pages manquantes: A: --- / B: B47-B62. Erreurs pages: A: --- / B: ---

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:- Fe 52
- Fg 191 (Notice fantôme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=778756
 

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