PP 1033/46 Suissimage, 1998-2001 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1033/46
Titre:Suissimage
Dates:1998-2001
Période de création:1998 - 2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 chemise

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Documents en relation avec la Société suisse pour la gestion des droits d'auteurs d'oeuvres audiovisuelles et les films d'Alfred Bader (contrat de membre, droits de diffusion, inscription d'oeuvres, formulaires de déclaration d'oeuvre audiovisuelle, règlement de répartition, rapports d'activités) (1998-2001).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  SUISSIMAGE (COOPERATIVE POUR LES DROITS D'AUTEURS D'OEUVRES AUDIOVISUELLES, SUISSE) (Personnes\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=778150
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises