PP 1031/2 Classeur I, 1983-2012 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1031/2
Titre:Classeur I
Dates:1983-2012
Période de création:1983 - 2012
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 classeur

Zone du contenu et de la structure

Contenu:(1) Rapports annuels d'activité de la Fondation, 1983-2012; (2) Actes constitutifs (procès-verbaux du Conseil de fondation, acte de fondation, 1985), rôle et statuts; procès-verbal de la première séance du Conseil de fondation, listes des membres (1987-2006), modèles de règlement d'utilisation et de contrat de prêt du château; (3) Documents relatifs aux dégrèvements d'impôts et aux assurances pour le château; (4) Plans du château et plans cadastraux; (5) Contrat de prêt à usage avec la Fondation pour les Musiques Traditionnelles Romandes (MUTRA), coupures de presses et textes sur celle-ci; (6) Documents officiels liés à la propriété, permis de construire et de démolir, actes notariaux, extraits du registre foncier et du registre des droits, (1983-2008); (7) Mémo d'une séance entre l'architecte, Jean Nicollier, les archéologues, historiens et restaurateurs (2001), rapport des investigations, examens et sondages de l'atelier de conservation-restauration Saint-Dismas (2001).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=776948
 

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