PP 827/1576 Commission Avenir, 1991-2000 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 827/1576
Titre:Commission Avenir
Dates:1991-2000
Période de création:1991 - 2000
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Procès-verbaux des séances de la commission, projets de révisions des statuts, correspondance, documents divers.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  statuts - projet (Matières\S)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=761194
 

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