PP 799/14 Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la SRSM, puis de l'ASASM, 1935.09.21-1992.03.13 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/14
Titre:Procès-verbaux de l'Assemblée générale de la SRSM, puis de l'ASASM
Dates:1935 septembre 21 - 1992 mars 13
Période de création:21/09/1935 - 13/03/1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:53 enveloppes dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Collection des procès-verbaux avec les pièces qui les accompagnent: annexes, convocations, ordres du jour, listes de présence, correspondance et notes. Manquent les procès-verbaux des six premières assemblées (avant le 21 septembre 1935) ainsi que les procès-verbaux de 1952 à 1958; cette dernière lacune était déjà constatée le 30 septembre 1985.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  assemblée générale (Matières\A)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76056
 

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