PP 799/8 Règlement du personnel de l'ASASM, 1987.02.16-1987.08.25 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 799/8
Titre:Règlement du personnel de l'ASASM
Dates:1987 février 16 - 1988 novembre 30
Période de création:16/02/1987 - 25/08/1987
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Règlement concernant les responsabilités, les compétences, les dispositions générales et particulières et les directives diverses du personnel de l'ASASM; Règlement en matière de remboursement de frais.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  personnel (Matières\P)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=76047
 

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