K XIII 252 A/1894 Administration générale. Traitement des employés, 1894 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 252 A/1894
Titre:Administration générale. Traitement des employés
Dates:1894
Période de création:1894
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:2 liasses, 8 enveloppes et 2 registres (pièces comptables et objets divers):
- Personnel administratif. Traitement des employés.
- Affaires générales:
-- Exposition nationale de 1896, à Genève: Organisation.
-- Initiative douanière: répartition aux cantons du produit des péages fédéraux.
-- Monument(s) Davel. Décret du 15 mai 1894.
- Rapports annuels du département.
- Budget:
-- Allocations supplémentaires.
-- Budget et projet de budget 1894. Recettes et dépenses pour l'année 1894.
-- Heure de l'Europe centrale. Arrêté du 13 février 1894.
- Conciergerie.
- Economat.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
Instruments de recherche:Voir répertoire sous les cotes K XIII 322/a, b, c, lettre A.
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=758848
 

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