K XIII 202/1-6 Maisons d'école: Constructions. Réparations, 1806-1854 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 202/1-6
Titre:Maisons d'école: Constructions. Réparations
Dates:1806-1854
Période de création:1806 - 1854
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:7 boîtes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liasses de rapports divers, de lettres de demandes ou autorisations de modification de bâtiments, de réparation ou de construction de bâtiments, entre les communes et les départements concernés, que ce soit le Département de l'intérieur ou celui de l'instruction publique entre autres.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=757694
 

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