K XIII 184 Pensions des régents émérites, 1816-1862 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 184
Titre:Pensions des régents émérites
Dates:1816-1862
Période de création:1816 - 1862
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Avec un répertoire incorporé des régents "émérites".
- Avec, annexé, un "Règlement pour l'Administration de la caisse des pensions de retraite aux régens émérites, fondée en exécution de la Loi du 31 Mai 1816".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  pension de vieillesse (Matières\P)
  CAISSE DE PENSIONS DE L'ETAT DE VAUD (Personnes\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=757417
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises