K XIII 133/1 Projets de lois. Règlements. Programmes. Circulaires du Conseil de l'instruction publique. Inspections. Commissions d'inspection. Discipline, congés, enfants dissidents. Distribution de prix. Fréquentation du Service divin et du catéchisme, 1812-1877 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 133/1
Titre:Projets de lois. Règlements. Programmes. Circulaires du Conseil de l'instruction publique. Inspections. Commissions d'inspection. Discipline, congés, enfants dissidents. Distribution de prix. Fréquentation du Service divin et du catéchisme
Dates:1812-1877
Période de création:1812 - 1877
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Liasses.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756769
 

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