K XIII 376/18 Elèves, 1955-1974 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 376/18
Titre:Elèves
Dates:1955-1974
Période de création:1955 - 1974
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Troubles estudiantins: tracts et journaux, contestation politique. (1970-1973)
- Affaire B. et N. (1971-1972)
- Affaire Pierre Z. (1972)
- Discipline (sanctions et commission de recours). (1960-1974)
- Dégâts causés par les élèves: litiges et assurances. (1955-1969)

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Délai de protection spécial (art. 12 al. 2 LArch) : 10 ans après le décès, subsidiairement 100 ans après la naissance, subsidiairement 100 ans après l'ouverture du dossier, mais au minimum 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=756082
 

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