P de Mestral II D 8/2/2/1 Traité de paix de Ryswick (1697, septembre 20), 1697.09.20-1719.12.28 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P de Mestral II D 8/2/2/1
Titre:Traité de paix de Ryswick (1697, septembre 20)
Dates:1697, septembre 20 - 1719, décembre 28
Période de création:20/09/1697 - 28/12/1719
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Traité signé entre la France d'une part, l'Angleterre, les Provinces Unies, l'Espagne et l'Empire d'autre part. Ce traité mit fin à la guerre de la Ligue d'Augsburg.
- "Article 13 du traité...".
- "Mémoire pour servir à l'intelligence des différends de religions dans l'Empire à l'occasion de la clause insérée dans le 4ème article du traité de Ryswick".

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Traité de Ryswick (1697) (Matières\T)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=726341
 

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