P de Mestral II D 8/1/2/11 "Papiers concernant le Pays de Vaud", 1697.01.08-1729.12.23 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P de Mestral II D 8/1/2/11
Titre:"Papiers concernant le Pays de Vaud"
Dates:1697, janvier 8 - 1729, décembre 23
Période de création:08/01/1697 - 23/12/1729
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:11 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Mémoires, imprimés, extraits de registres et correspondance. [Ces différentes pièces étaient réunies en une liasse avec bandeau. En se référant à la liste du bandeau, deux pièces manquent]
Parmi les documents:
- 1713, janvier 9. - "Copie du prétendu mandat de LL.EE. du 11 janvier 1676 concernant certains bruits sur de nouveaux impôts (1 pièce physique).
- 1713, juillet 10, 15 et 17. - "Copie d'arrêt de LL.EE. du Conseil touchant les demandes des quatre bonnes villes (2 pièces physiques).
- 1723 [?]. - "Relation de la téméraire entreprise et de la mort du Major Davel (2 pièces physiques).
- 1728. - "Mémoire de Messieurs d'Orens et de Grens contre la ville de Nyon (2 pièces physiques).
S.d. - Mémoire pour justifier la liberté de commerce du vin de Neuchâtel dans les Etats de LL.EE. de Berne (1 pièce physique).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=726315
 

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