P de Mestral II B Affaires juridiques, 1442.04.15-1749.04.24 (Sous-sous-fonds)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P de Mestral II B
Titre:Affaires juridiques
Dates:1442-1749
Période de création:15/04/1442 - 24/04/1749
Niveau:Sous-sous-fonds
Importance matérielle:2 boîtes et 8 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- P de Mestral II B 1/1: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 2/-: Les documents formaient une liasse. P de Mestral II B 2 h/1 et P de Mestral II B 2 h/2 ont été répartis entre 2 enveloppes pour raison de place. Il en est de même pour P de Mestral II B 2 k/1 et P de Mestral II B 2 k/2.
- Quelques pièces isolées ne figurant pas au contenu de la liasse ont été versées dans l'enveloppe dont le contenu lui correspondait (les liasses ont été conservées dans leur état ficelé au maximum).
- P de Mestral II B 3/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 4/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 5/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 6/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 7/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 8/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 9/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 10/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 2 c/6: Les documents formaient une liasse avec bandeau.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=725336
 

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