P de Mestral II B Affaires juridiques, 1442.04.15-1749.04.24 (Sous-sous-fonds)
Contexte de plan d'archivage
Archives cantonales vaudoises (Archives)
P Archives privées (Section)
P alphabétique Archives privées entrées jusqu'en 1978 (Sous-section)
P de Mestral Mestral (famille de), 0888-1984.04.10 (Fonds)
P de Mestral, Section II Mestral (famille de): famille alliée de Pesme de Saint-Saphorin, 1231-1984.04.10 (Sous-fonds)
P de Mestral II A Titres généraux et particuliers, 1231-1850 (Sous-sous-fonds)
P de Mestral II B Affaires juridiques, 1442.04.15-1749.04.24 (Sous-sous-fonds)
P de Mestral II B 1 Affaire du Tibisque sur le Danube, procès entre François Louis de Pesme de Saint-Saphorin, vice-amiral, et Louis van Aussembourg, amiral, 1693.09.03-1696.10.10 (Série)
P de Mestral II C Affaires financières, 1669.01.01-1750.12.31 (Sous-sous-fonds)
Zone d'identification
Cote:
P de Mestral II B
Titre:
Affaires juridiques
Dates:
1442-1749
Période de création:
15/04/1442 - 24/04/1749
Niveau:
Sous-sous-fonds
Importance matérielle:
2 boîtes et 8 enveloppes
Zone du contenu et de la structure
Contenu:
- P de Mestral II B 1/1: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 2/-: Les documents formaient une liasse. P de Mestral II B 2 h/1 et P de Mestral II B 2 h/2 ont été répartis entre 2 enveloppes pour raison de place. Il en est de même pour P de Mestral II B 2 k/1 et P de Mestral II B 2 k/2.
- Quelques pièces isolées ne figurant pas au contenu de la liasse ont été versées dans l'enveloppe dont le contenu lui correspondait (les liasses ont été conservées dans leur état ficelé au maximum).
- P de Mestral II B 3/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 4/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 5/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 6/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 7/: Les documents formaient une liasse.
- P de Mestral II B 8/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 9/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 10/: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
- P de Mestral II B 2 c/6: Les documents formaient une liasse avec bandeau.
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Règles d'accès:
Libre.
Langue:
Allemand; Français
URL vers cette unité de description
URL:
https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=725336
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