N 2 K 106/1/46 CORRESPONDANCE: Nouveau règlement pour la mise à disposition des locaux. Entrée en vigueur le 1er janvier 1991., 1990.01.01-1990.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:N 2 K 106/1/46
Cotes anciennes:S 148/13.1/46
Titre:CORRESPONDANCE: Nouveau règlement pour la mise à disposition des locaux. Entrée en vigueur le 1er janvier 1991.
Dates:1990
Période de création:01/01/1990 - 31/12/1990
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 pièce physique

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Avec restrictions (voir au niveau du fonds).
Conditions de reproduction:Aucun
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Chillon (Suisse, VD) - Château (Lieux\C)
  location (Matières\L)
  [règlement] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  Chillon (Suisse, VD) (Lieux\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=72487
 

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