PP 1019/42 Disparition de l'association, 2007.12.14-2008.06.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1019/42
Titre:Disparition de l'association
Dates:2007-2008
Période de création:14/12/2007 - 06/06/2008
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe dans 1 boîte

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Lettres aux différents partenaires, détail de l'état des finances, demande de clôture du nom de domaine.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=720781
 

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