K XIII 116/13 Ecole normale : Dossier du Conseil de l'instruction publique. Projet de loi du 1er juillet 1849. Règlement du 11 septembre 1849, 1849 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 116/13
Titre:Ecole normale : Dossier du Conseil de l'instruction publique. Projet de loi du 1er juillet 1849. Règlement du 11 septembre 1849
Dates:1849
Période de création:1849
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=720165
 

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