K XIII 116/10 Ecole normale et Conseil d'Etat. Décret du Grand Conseil, 1846 (Sous-sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 116/10
Titre:Ecole normale et Conseil d'Etat. Décret du Grand Conseil
Dates:1846
Période de création:1846
Niveau:Sous-sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Prolongation de 1846 à 1849 des pouvoirs du Conseil d'Etat relatifs à l'Ecole normale.
Décret du 5 juin 1846.
Projet de règlement.
Rapport sur les Ecoles normales en général.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=720162
 

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