PP 731/340 Constituante : documents, 1999-2000 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/340
Titre:Constituante : documents
Dates:1998-2000
Période de création:1999 - 2000
Niveau:Dossier
Importance matérielle:4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 : Documents divers.
Enveloppe 2 : Documents divers (suite).
Enveloppe 3 : Documents divers (fin).
Enveloppe 4 : Groupe libéral et indépendant à l'Assemblée constituante.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [document] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=718640
 

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