PP 731/287 Documents préparatoires, 1988-1995 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/287
Titre:Documents préparatoires
Dates:S.d. [1988-1995]
Période de création:1988 - 1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Questionnaires, canevas de discussions et récapitulatif annuel.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [questionnaire] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [document] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=718494
 

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