PP 731/305 Procès-verbaux de séances et convocations, 1984-1992 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/305
Titre:Procès-verbaux de séances et convocations
Dates:1984-1992
Période de création:1984 - 1992
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=718455
 

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