PP 731/286 Nord vaudois, 1990-1995 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/286
Titre:Nord vaudois
Dates:1990-19195
Période de création:1990 - 1995
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Convocations, courriers et procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  courrier (Matières\C)
  [correspondance] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [convocation] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  PARTI LIBERAL VAUDOIS. SECTION DU NORD VAUDOIS (Personnes\P)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=718434
 

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