PP 731/355-357 Commissions, 1988-2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/355-357
Titre:Commissions
Dates:1988-2002
Période de création:1988 - 2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:13 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Voir aussi : PP 731/4-74.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  commission (Matières\C)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=718323
 

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