PP 731/585 Annonces, 1996 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/585
Titre:Annonces
Dates:1996
Période de création:1996
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=717851
 

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