PP 731/782 Plan de protection de Lavaux, 2009 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 731/782
Cote de gestion:W 79/3
Titre:Plan de protection de Lavaux
Dates:2009
Période de création:2009
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:1 CD-Rom concernant : Avant-projet de modification de la loi sur le plan de protection de Lavaux (LPPL), 2009 (dossier en PP 731/738/12).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre, sauf pour les documents de moins de 50 ans qui ne sont consultables que sur autorisation écrite du déposant.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  Lavaux (Suisse, région, VD) (Lieux\L)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=717334
 

Réseaux sociaux

Partager
 
Accueil|Connexion|de en fr it nl sl ar hu ro
Inventaires des Archives cantonales vaudoises