PP 825/1208 Assemblées des délégués, 1982-1997 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 825/1208
Titre:Assemblées des délégués
Dates:1982-1997
Période de création:1982 - 1997
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 classeurs et 4 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Dans ce dossier se trouvent plusieurs groupements non séparés afin de garder la cohérence des classements antérieurs. Ce sont majoritairement les procès-verbaux des Assemblées des délégués, mais l'on trouve également des pièces comptables présentées lors des assemblées, des convocations et des rapports sur l'exercice de l'année passée.
Classeur (1), 1983-1997. Procès-verbaux et commentaires.
Classeur (2), 1987-1991. Divers documents envoyés au conseil cantonal et présenté lors des Assemblées.
Enveloppe (3), 1992. Pièces comptables et rapports sur l'exercice de l'année passée, ainsi que des convocations.
Enveloppe (4), 1993. Pièces comptables et rapports sur l'exercice de l'année passée, ainsi que des convocations.
Enveloppe (5), 1994. Pièces comptables et rapports sur l'exercice de l'année passée, ainsi que des convocations.
Enveloppe (6), 1995-1996. Pièces comptables et rapports sur l'exercice de l'année passée, ainsi que des convocations.
Enveloppe (7), 1995-1996. Documents divers. Principalement de la correspondance et des pièces comptables.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=716104
 

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