K XIII 54/1 Procès-verbaux des séances, 1849-1857 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 54/1
Titre:Procès-verbaux des séances
Dates:1849-1857
Période de création:1849 - 1857
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 registre

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=716011
 

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