PP 1001/223 Procès-verbaux, 1976.11.01-1993.11.16 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1001/223
Titre:Procès-verbaux
Dates:2 novembre 1976-16 novembre 1993
Période de création:01/11/1976 - 16/11/1993
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Enveloppe 1 : Procès-verbaux et réunions du 2 novembre 1976 au 24 mars 1990.
Enveloppe 2 : Procès-verbaux et réunions du 29 avril 1991 au 16 novembre 1993.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=715796
 

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