P Mercier 1295 Documents isolés, 1889.06-1930.06.30 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:P Mercier 1295
Titre:Documents isolés
Dates:06.1889-30.06.1930
Période de création:06/1889 - 30/06/1930
Niveau:Dossier
Importance matérielle:42 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Notes sur la Tannerie et Corroierie Mercier de Juin 1889.
- Exemplaires de la Feuille officielle suisse du commerce" du 27 janvier 1896 et "Les Marques internationales" du 30 juin 1897.
- Documentations à propos de "L'enregistrement international des Marques de Fabrique ou de Commerce" et du Bureau international de la propriété industrielle de Berne, du 13 mai 1897 au 13 mars 1917.
- Certificat de domicile de Jean-Jacques Mercier, du 26 janvier 1917.
- Obligations de la Compagnie du Chemin de Fer de Lausanne, du 30 juin 1930.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=712037
 

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