PP 825/1232 Documents, 1990-1998 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 825/1232
Titre:Documents
Dates:1990-1998
Période de création:1990 - 1998
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe et 1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Reliure pour documents perforés (1) : divers codes juridiques, brochures d'information, rapports de la Croix-Bleue composent la majorité de ce dossier.
Enveloppe (2) : lettres envoyées à l'Office fédéral des assurances sociales, diverses correspondances et photocopies entre les membres de la Croix-Bleue au sujet de l'Office Fédéral des assurances sociales.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711174
 

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