PP 771/1321/1-3 Obligation hypothécaire consentie par la Société immobilière du Grand-Chêne, à Lausanne, en faveur de la Banque Monneron et Guye ayant son siège à Lausanne, au de la parcelle avec bâtiment, à la rue du Grand-Chêne 5, à Lausanne, le 10 avril 1918, avec les diverses mutations interve

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 771/1321/1-3
Titre:Obligation hypothécaire consentie par la Société immobilière du Grand-Chêne, à Lausanne, en faveur de la Banque Monneron et Guye ayant son siège à Lausanne, au de la parcelle avec bâtiment, à la rue du Grand-Chêne 5, à Lausanne, le 10 avril 1918, avec les diverses mutations intervenues depuis, accompagnée des cellules hypothécaires constituée pour la même parcelle d'abord pour la Société immobilière du Grand-Chêne (14 mars 1942), puis Michel Bugnion, (8 juin 1972)
Dates:1918-2006
Période de création:01/01/1918 - 31/12/2006
Niveau:Dossier
Importance matérielle:44 documents dans 3 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:L'ensemble des actes a été radié le 28 avril 2006, à la suite de la novation signée le 25 avril 2006 par Michel Bugnion. Il est commenté dans une lettre du 8 août 2006 de Martin Habs, notaire à Lausanne, à Michel Bugnion, à qui il fait parvenir un extrait du Registre foncier de la parcelle 5871 (= Rue du Grand-Chêne 5).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français

Zone des sources complémentaires

Sources complémentaires:PP 771/167-169 : Grand-Chêne No 5.
 

Descripteurs

Entrées:  banque (Matières\B)
  Lausanne (Suisse, VD) - Rue du Grand-Chêne (Lieux\L)
  BUGNION (MICHEL, ALLIE ROSSET, MEDECIN-RADIOLOGUE, 1925-2017) (Personnes\B)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=711073
 

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