PP 771/1054-1055 Divers, 1969.01.01-1996.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 771/1054-1055
Titre:Divers
Dates:1969-1996
Période de création:01/01/1969 - 31/12/1996
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 enveloppes

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Sauf:
PP 771/1054: Librement consultable 30 ans après le décès de François Bugnion (1945- ).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=710762
 

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