PP 771/721 Documents relatifs aux sociétés et associations, 1864.01.01-1909.12.31 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 771/721
Titre:Documents relatifs aux sociétés et associations
Dates:1864-1909
Période de création:01/01/1864 - 31/12/1909
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:25 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Librement consultable après un délai de 30 ans.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=710341
 

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