K XIII 21/3 Règlements pour l'Académie , 1806-1834 (Pièce)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 21/3
Titre:Règlements pour l'Académie
Dates:1806-1834
Période de création:1806 - 1834
Niveau:Pièce
Importance matérielle:1 liasse

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Modification du règlement pour l'Académie touchant les examens, 22 mai 1825.
Arrêtés du département de législation, 17 février 1807.
Règlement sur l'auditoire de droit, 24 septembre 1829.
Règlement pour fixer le degré d'intervention des professeurs catholiques dans les affaires théologiques, 1er août 1822.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=705425
 

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