K XIII 11/1-27 Registres des séances avec répertoire, 1834-1863 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 11/1-27
Titre:Registres des séances avec répertoire
Dates:1834-1863
Période de création:1834 - 1863
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:68 registres

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Registre des séances, soit 27 registres avec répertoire, pour les années 1834 à 1863.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704779
 

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