K XIII 4/2/1-2 Registre des séances avec répertoire, 1809-1812 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:K XIII 4/2/1-2
Titre:Registre des séances avec répertoire
Dates:1809-1812
Période de création:1809 - 1812
Niveau:Dossier
Importance matérielle:2 registres

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre (délai de protection échu).
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=704723
 

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