PP 240/1/1/7 Bordereau de pièces notariées, liste "Actes constitutifs de la Fondation de Loys-Chandieu", la même liste manuscrite, 1 lettre du Registre du commerce à M. G. Barblan au sujet de la "Fondation Marguerite de Loys-Chandieu", 1946.01.01-1954.12.31 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 240/1/1/7
Titre:Bordereau de pièces notariées, liste "Actes constitutifs de la Fondation de Loys-Chandieu", la même liste manuscrite, 1 lettre du Registre du commerce à M. G. Barblan au sujet de la "Fondation Marguerite de Loys-Chandieu"
Dates:1946-1954
Période de création:01/01/1946 - 31/12/1954
Niveau:Dossier
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultable sur autorisation de la direction des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=700212
 

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