PP 314/1032 Autres assemblées, 1992-2002 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 314/1032
Titre:Autres assemblées
Dates:1992-2002
Période de création:1992 - 2002
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Document concernant la Commission pour la séparation des caisses (1992).
Résumé d'une séance de préparation du 8 mars (1996).
Procès-verbal de la séance de commission ad hoc (2001).
Procès-verbal de la Coordination romande (2002).

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=697223
 

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