PP 314/1022 Procès-verbaux, 1983-2008 (Sous-sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 314/1022
Titre:Procès-verbaux
Dates:1983-2008
Période de création:1983 - 2008
Niveau:Sous-sous-série
Importance matérielle:1 reliure pour documents perforés

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il manque les années 1984 à 1986, 1988, 1995 à 1998 et 2003.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=688743
 

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