PP 1013/28 Statuts, 1925-2001.10.06 (Dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 1013/28
Titre:Statuts
Dates:1925-06.10.2001
Période de création:1925 - 06/10/2001
Niveau:Dossier
Importance matérielle:11 pièces physiques dans 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Livret à propos des règlements adoptés le 18 février 1916 et révisés le 16 mars 1924, daté de 1925.
- Règlement daté du 6 octobre 2001.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=685793
 

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