PP 314/1024-1026 Cantonal, 1980-2009 (Sous-série)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 314/1024-1026
Titre:Cantonal
Dates:1980-2009
Période de création:1980 - 2009
Niveau:Sous-série
Importance matérielle:2 reliures pour documents perforés et 1 enveloppe

Zone du contenu et de la structure

Contenu:Il s'agit des documents relatifs aux séances de Comité cantonal. Il y a aussi quelques documents concernant les séances du Comité romand qui fait partie du Comité cantonal. Le Comité cantonal se réunit quatre fois par an.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Consultation soumise à une autorisation du directeur des Archives cantonales vaudoises.
Langue:Allemand; Français
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=682579
 

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