PP 285/597 Séances du Comité, 1986.02.28-1993.05.13 (Sous-dossier)

Contexte de plan d'archivage


Zone d'identification

Cote:PP 285/597
Titre:Séances du Comité
Dates:26.03.1986-13.05.1993
Période de création:28/02/1986 - 13/05/1993
Niveau:Sous-dossier
Importance matérielle:44 pièces physiques dans 2 enveloppes

Zone du contenu et de la structure

Contenu:- Rapports d'activité et résumé des décisions.
- Comptes rendus.
- Résumés des séances.
- Procès-verbaux.

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Règles d'accès:Libre.
Langue:Français
 

Descripteurs

Entrées:  [rapport] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [compte rendu] (Matières\ Subdivisions\de forme)
  [procès-verbal] (Matières\ Subdivisions\de forme)
 

URL vers cette unité de description

URL:https://davel.vd.ch/detail.aspx?ID=675449
 

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